Demande d'amendement du projet de loi n°141, GOooooo

Je ne trouve pas que la fede ne fait rien.

Limiter la casse sur des terrains déclarés, c'est important
L'enregistrement gratuit des modeles c'est important
Limiter le coût et la masse de la puce GSM c'est important
Clarifier le seuil d'altitude, c'est important

Après il y a encore du boulot, mais c'est plutôt ceux qui croient que "non non rien ne va changer tout va continuer" qui vivent à disneyland.

Ils ne sont pas si fous à la Dgac...

et il y'a la formation pour faire voler un modèle de +800g : c'est totalement irréaliste de croire que ce sera fait
et curieux de voir qui seront les formateurs ( j'imagine déjà ... )

le coup des LEDs de signalement, c'est utopique aussi, on ne verra pas mieux un modele avec ou sans

Disons que ce projet de loi correspond assez bien à la tendance de légiférer dans l'émotion (sécuritaire en ce moment) et sans analyse froide et rationnelle.

Il n'est pas certain que la DGAC se fiche ou veuille sacrifier l'aéromodélisme. Plus prosaïquement, personne ne semble avoir le temps ou la volonté de réfléchir aux éléments technologiques qui peuvent rendre un aéromodèle potentiellement malveillant ou dangereux. Et de quelle manière prendre en compte ces éléments technologiques. Pour le moment, ce projet de loi ressemble au "déploiement maximal du parapluie" par tous les partenaires de la discussion.

Je vois 3 ou 4 éléments bien connus qu'il aurait fallu intégrer à la réflexion et qui devraient moduler les restrictions appliquées aux aéromodèles. Pour s'en convaincre, il suffit de voir comment fonctionnent les drones "dangereux par définition, c'est à dire les drones militaires :

Donc pour nos aéromodèles :

1 présence (ou non) d'une motorisation
2 présence (ou non) d'un pilotage automatique sur trajet préprogrammé sans télépilote actif
3 présence (ou non) de renvoi au télépilote d'images en temps réel prises par l'aéromodèle.
4 la masse de l'aéromodèle est un des critères les moins importants envers la malveillance banale du quotidien des usagers lambda.

En fonction de la présence (ou non) de ces 3 ou 4 technologies à bord, la loi pourrait construire une approche rationnelles des restrictions à mettre en place pour réduire la malveillance et la dangerosité objective.

Mais, a-t-on le temps de réfléchir ainsi ? Il semble que non d'après le calendrier.

Basile,

Citation :

Limiter le coût et la masse de la puce GSM c'est important

Le seul fait de vouloir monter ce type de dispositif  est un signe d'incompétence à lui seul,
Un système miniaturisé qui pourra être programmer pour chaque type de modèle, qui sera facile d'utilisation et qui pourra émettre suffisamment pour être utile,  et ce à moins de 10 €uros    tu y crois toi ?

Tu me rappelle juste ce que tu peux acheter avec 10 €uros dans un magasin de modélisme, juste pour rigoler ?

On est entrain de nous raconter des conneries, un point c'est tout, et les interlocuteurs de la FFAM n'ont consulté personne et n'ont pas constitué de groupe de travail avec des modélistes autour de cette proposition.

Ceux qui ont été audité n'ont pour ainsi dire jamais eu une radiocommande et un planeur entre les mains.

stefmog a écrit:

Basile,

Citation :

Limiter le coût et la masse de la puce GSM c'est important

Le seul fait de vouloir monter ce type de dispositif  est un signe d'incompétence à lui seul,
Un système miniaturisé qui pourra être programmer pour chaque type de modèle (c'est la FFAM  qui le dit,  pas moi), qui sera facile d'utilisation et qui pourra émettre suffisamment pour être utile,  et ce à moins de 10 €uros    tu y crois toi ?

Tu me rappelle juste ce que tu peux acheter avec 10 €uros dans un magasin de modélisme, juste pour rigoler ?

On est entrain de nous raconter des conneries, un point c'est tout, et les interlocuteurs de la FFAM n'ont consulté personne et n'ont pas constitué de groupe de travail autour de cette proposition.

Ceux qui ont été audité n'ont pour ainsi dire jamais eu une radiocommande et un planeur entre les mains.

Ça dépend,
Pour un système actif,émetteur, c'est assez compliqué mais pas impossible. Je crois qu'il est question d'une puce GSM de téléphone portable d'après ce que j'ai pu lire.
Si c'est juste une puce rfid (passif), comme j'ai aussi pu lire, avec tes identifiants pour pouvoir te retrouver en cas de sinistre, l'équivalent de tes coordonnées perso comme ça se faisait dans le temps, c'est vraiment pas cher et ça pèse rien.

Le plus important c'est que les données soient cryptées avec un minimum de sécurité, car cela pose de sérieux problèmes de confidentialité et ce système pourrait être detourné pour brouiller les pistes, faire accuser quelqu'un d'autre comme un exploitant de drones concurrent...etc

C'est pour cela que le syteme doit être électronique, et les données qu'il contient protégees, car falsifier une bête plaque d'immatriculation est trop facile.

Sinon je crois que c'est possible à moindre coût et moindre masse.

Le plus gros problème est la sécurisation de ces données, et leur cryptage si elles sont émises sur les ondes Gsm.

Mais cela aussi on sait faire.

stefmog a écrit:

Ceux qui ont été audité n'ont pour ainsi dire jamais eu une radiocommande et un planeur entre les mains.

A la FFAM, c'est normale, les 3 principaux membres sont des circularistes

basile ginel a écrit:

Je ne trouve pas que la fede ne fait rien.

Limiter la casse sur des terrains déclarés, c'est important
L'enregistrement gratuit des modeles c'est important
Limiter le coût et la masse de la puce GSM c'est important
Clarifier le seuil d'altitude,  c'est important

Après il y a encore du boulot, mais c'est plutôt ceux qui croient que "non non rien ne va changer tout va continuer"  qui vivent à disneyland.

Ils ne sont pas si fous à la Dgac...

je ne vois pas bien comment cette loi va limiter la casse sur les terrains  déclarés ou pas
enregistrement gratuit tu crois que la FFAM (ou la DGAC) va enregistrer les modèles de gugusses qui ne sont pas affiliés  
limiter le coût et la masse de la puce matériel qui n'existe pas aujourd'hui, qui va faire les l’étude la conception et la fabrication de ces modules à 10€
clarifier le seuil d'altitude ben va falloir commencer par changer tous les règlement des différentes catégories planeurs, pour respecter les 150 m autorisés sur 90% (?) des terrains  

encore une loi inapplicable, mais bon ce n'est pas la première ni la dernière  

@+

Ça ne m'etonnerai pas que ça existe déjà chez nos amis les professionnels des drones.

Faut se renseigner, mais étant donné qu'ils sont vraiment prêts à tout pour s'assurer l'exclusivité du fameux "marché du drone civil" cette idée de génie vient sans doute de leur "analyse critique et désintéressée" de la loi actuelle.

Du genre: "regardez, nous on est sérieux on installe des transpondeurs Gsm pour faire coucou à la police en souriant, donnez nous les autorisations de survol du vieux port siouplé"

Donc je pense que ça existe.

La pratique loisir est leur bête noire, car pour eux c'est de la "concurrence déloyale"

Tu m'étonnes, tu peux acheter un drone pour le prix de deux de leurs photos.

La fede connait tout les terrains déclarer par les clubs.
J'aimerai bien savoir les chiffres nombre ? % ? qui sont déclarer a la DGAC on leur n° AIP.
Combien pourront l'obtenir ?
Combien de terrain seront perdu ?

Les pentes dites sauvage on en connait via RC slope et autres site internet ayant recenser ses pentes.
Pourquoi pas en profiter négocier afin les rendre "valide" a notre activités qu'on puissent continué a voler dans plus d'endroit que ceux reconnu a la DGAC.

La tout ce que je lis c'est dit moi qui tu es? ou habite tu? combien de modèles tu as? rend toi visible ainsi que tes modéle volants ? rend tout géo-localisable. Forme toi en passant uniquement par une adhésion a la Fede...

au final on nous emmerde avec cette loi , mais les mechants drones ils n'ont pas fait grand chose et tout le monde gobe, c'est vraiment du foutage de gueule :

Pour info,

Copie du mail envoyé à la FFFAM

********************************************************
Bonjour Messieurs,


Je tiens à attirer votre attention sur le fait que le projet de loi tel que rédigé contient une brèche préjudiciable.

On a bien compris en effet que le législateur ne souhaitait pas introduire de dérogation dès le premier article de son projet de loi, c’est bien légitime.

Cependant, et la « pétition » contre le premier projet l’a parfaitement démontré, il semble délicat d’imposer les même règles aux modèles pilotés à vue et aux modèles autopilotés par calculateur embarquant une vision déportée.

On commence d’ailleurs à voir cette distinction dans le texte au chapitre des Dispositif de limitation de capacités (ou de performances) (*).

Oui, messieurs les dirigeants de la FFAM et les techniciens qui préparent cette loi, comprenez que la limitation des performances des modèles autopilotés par calculateur doit être votre première priorité pour la sécurité nationale, notre sécurité !

Alors ne ratez pas votre cible en fixant une limite de masse à 800g pour ce genre de modèle, pensez bien que la technologie et l’ampleur du marché actuel conduira immanquablement à une miniaturisation de ces modèles autopilotés par calculateur !

Quelle sera alors l’effet dans l’opinion d’un jeu « du chat et de la souris » entre les fabricants, réduisant le poids, et le législateur, réduisant la limite de masse…tout cela au prix d’une lourdeur administrative pour les modèles pilotés à vue qui devront tous subir les contraintes imposées, provoquant de facto un flou juridique préjudiciable.

Nous serions très heureux, que le législateur atteigne sa cible prioritaire qu’il a manifestement bien identifiée, et introduise une définition claire des aéromodèles autopilotés par calculateur.

Cette définition est une évidence technologique, certes récente, mais bien réelle !

Nous pouvons admettre que la DGAC souhaite légiférer exclusivement « les choses de l’air » qui pourraient entraver l’espace aérien sans distinction du mode de pilotage et de navigtion. Il est clair que la DGAC joue ici son rôle et est parfaitement légitime à imposer cette façon de voir les choses ;

mais vous, dirigeant de la FFAM, nos représentant de longue date, vous devez faire entendre votre voix, et pouvez compter sur la notre pour vous soutenir, pour introduire explicitement cette notion de modèle autopiloté par calculateur embarquant une vision déportée avec la nécessité d’imposer à ces modèles des contraintes spécifiques ; mais, de grâce, ne nous mettez pas dans le même panier !

Il en va de la réussite de ce projet de loi,
Il en va de la bonne entente entre la fédération et ses membres,
Il en va de la sécurité nationale !


Merci de nous écouter,


(*) A ce titre, le terme employé de « calculateur embarqué d'assistance à la navigation » n’est pas assez explicite et il manque la notion de « stabilisation du vol par moyen uniquement électronique » ce qu’aucun modèle piloté à vue n’embarque même si les modèles pilotés à vue peuvent contenir des dispositifs électroniques de stabilisation, en aucun cas, ils ne se substituent entièrement au pilote comme c’est le cas dans les modèles autopilotés par calculateur. La notion de vision déportée devrait aussi être incluse


Philippe BOURRIER
Trésorier du club VDP Blanc-Nez

philippe bourrier a écrit:

Alors ne ratez pas votre cible en fixant une limite de masse à 800g pour ce genre de modèle, pensez bien que la technologie et l’ampleur du marché actuel conduira immanquablement à une miniaturisation de ces modèles autopilotés par calculateur !

d'ailleurs le calcul des 800 grs c'est à mourir de rire en effet avec 1 kg on peut emporter 1 grenade   :

jc faure a écrit:

au final on nous emmerde avec cette loi , mais les mechants drones ils n'ont pas fait grand chose et tout le monde gobe, c'est vraiment du foutage de gueule :

oui et eux n'auront jamais leur formation, voleront sans transpondeur et autres leds

et franchement, les survols de zone aussi risquées est bien alarmant que le mec qui fait du lancé main ou park flyer dans son champ

tiens c'est étrange mon post de ce matin a disparu!
j'ai pourtant enlevé mes moufles....
A+

Citation :

d'ailleurs le calcul des 800 grs c'est à mourir de rire en effet avec 1 kg on peut emporter 1 grenade   :

Bien sur une Grenade...
C'est le drone le problème dans ce cas de figure!

On voit quand même que le législateur est responsable, il a pris une marge de sécurité de 20%

Avoir ce genre de critères aux US avec des armes en vente libre je peux comprendre, mais en France on est pas sensés trouver des kalachs à tous les coins de rue...
Enfin il me semble...

Pour info,

Et amendement concernant la confidentialité des données.

https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Radio-identification

On note notamment que le contrôle non consenti est interdit en France.

Dérober des infos rfid est à la portée de n'importe quel geek digne de ce nom.

Donc un conseil, attendez de vraies garanties de confidentialité avant de monter ce merdier dans vos avions, planeurs, autogyres...

Voila le lien pour le téléchargement de nos réponses au communiqué FFAM du samedi 24 septembre.

Ce document est a partager..

https://www.dropbox.com/s/plbj2kbtpgokwz6/R%C3%A9ponse%20%C3%A0%20la%20FFAM%20260916%20V2.2.pdf?dl=0


Le collectif "Sauvons l'Aéromodélisme"
et les 7000 signataires

On continue...

un grand merci à vous tous pour ce combat "acharné" !!!

Bravo pour votre travail messieurs!!!!

Je reprend juste une reponse:
"A noter que ce n'est pas imposé aux ulm, avions, paramoteurs, parapentes etc", ce n'ets pas tout a fait exact.....en tous cas pour les avions...
Ils doivent disposer d'un dispositif lumineux en général appelé "anticollision" qui prend la forme soit d'un gyrophare (rouge ou blanc), soit d'un flash blanc qui est mis en route avant l'allumage du moteur pour signaler au sol et aux autres apparils un danger imminent, et assez souvent, ils sont aussi équipés de flashs blancs ( les "strobes" ) mis en route avant de pénétrer sur la piste pour se faire mieux voir des autres aéronefs.
Je ne cite volontairement pas les feux de navigation qui sont présents, souvent allumés, mais reglementairement pas obligatoires en vol de jour.....
Pour les autres aéronefs on est tout a fait d'accord...


Mais pour travailler dans ce milieu tous les jours, je peux vous certifier que, de jour, meme sur des gros porteurs, ces signaux lumineux ne sont pas tres visibles si on ne sait pas ou regarder, et ce sont des ampoules qu'on voit a des dizaines de kilometres la nuit......
Alors l'intérêt d'un tel dispositif a base de LED d'un watt sur un aeromodele, utilisé uniquement le Jour, me semble tres limité dans l'optique visée par la Loi.......

dameme.alain a écrit:

tiens c'est étrange mon post de ce matin a disparu!
j'ai pourtant enlevé mes moufles....
A+

???? oui c'est étrange...

basile ginel a écrit:

Bien sur une Grenade...
C'est le drone le problème dans ce cas de figure!

On voit quand même que le législateur est responsable,  il a pris une marge de sécurité de 20%  

en fait il ne faut pas se leurrer les 800 grs ont été choisis certainement à cause du lobbying de parrot .....

sinon c'était 250 grs pour faire comme les US

la discussion sur la loi drone va commencer dans quelques minutes ?
le lien pour la video en direct

http://videos.assemblee-nationale.fr/direct.4243480_57ea6b481326e

Communique de presse 27 09 2016 00:19 France
collectif "Sauvons l'aéromodélisme"

Aujourd'hui le texte de loi 813 a été adopté à l'Assemblée Nationale
Grace à votre mobilisation avec la pétition, au travail effectué auprès des parlementaires, à la diffusion de nos dossiers explicatifs et à votre soutien, l’Assemblée Nationale a adopté un texte qui permet la poursuite de l’aéromodélisme en France.

En effet, les parlementaires nous ont suivi dans nos recommandations et ont inscrit au projet de loi initial des dérogations qui laissent les portes ouvertes pour la rédaction des décrets où les spécificités de l’aéromodélisme seront clairement prises en compte.

Il faut bien comprendre que le texte initial n’était pas acceptable en l’état par les contraintes techniques et réglementaires qu’il imposait aux aéromodélismes.

Nous avons tous noté ce soir les propos de la rapporteuse, madame Le Vern : La FFAM a été inexistante lors de l'élaboration de la proposition de loi.

Contrairement a ce que nous a annoncé la FFAM depuis 1 mois, nous avons bien réussi a montrer que nous ne serions pas confondu avec des drones !

Aujourd'hui tout est désormais possible, les parlementaires et le ministre ont tous insisté sur la différenciation entre drone et aéromodélisme.Comme ils savent, maintenant, que la FFAM ne représente pas la communauté aéromodélisme de France, nous devenons un interlocuteur qui va compter :

Article 1, l’obligation d’immatriculation des modèles est supprimée au profit d’une simple déclaration sur internet.(art L. 6211-1 du Code des Transports).

Article 2 La formation, ses modalités et la reconnaissance des équivalences seront précisées par voie règlementaire (art L. 6214-2 du Code des Transports). Cela ouvre la voie à la reconnaissance officielle de la formation dispensée dans les clubs.

Article 4 Exemption désormais possible des dispositifs de signalement lumineux et électronique (art L. 34-9-2 du Code des Poste et Télécommunications) au profit des aéromodélismes,

Article 4 Exemption désormais possible des dispositifs de limitation des capacités (art Art. L. 6214-4 du Code des Transports) au profit des aéromodélismes,

Article 4 Exemption désormais possible des dispositifs de signalement sonore (art 4 L6214-5 du Code des Transports) au profit des aéromodélismes,

A nous maintenant de travailler avec la DGAC et le ministère sur la rédaction des décrets.

Merci pour votre soutien,
On continue...
Le collectif "Sauvons l'Aeromodelisme"

michel D a écrit:

Nous avons tous noté ce soir les propos de la rapporteuse, madame Le Vern : La FFAM a été inexistante lors de l'élaboration de la proposition de loi."

Euh.... As tu un élément qui prouve cela ? Parce qu'à moins que tu ais des espions bien placés, lors de la réunion essentielle avec Mme la députée, il n'y avait personne du collectif... mais la FFAM était bien là ! 

Je n'ai rien contre vous les gars, mais systématiquement penser que la Fédé va a l'envers de nos intérêts n'est pas très productif et à mon avis c'est surtout faux.

Vos différentes actions ont peut-être amené la FFAM a repenser certains points mais je pense qu'elle est allé là où elle voulait aller... et je trouve que ça limite la casse niveau modèle réduit

Bonjour,

Voilà le texte exact adopté par l'assemblée nationale.

http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0813.asp

Rien de vraiment concret concernant l'aéromodélime.

Patrick.